Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANDRE ROMAN 4 ET 4
Numéro de dépôt :
1127401
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Hazebrouck
Présentation de la marque ANDRE ROMAN 4 ET 4
Déposée le 5 mars 1980 par ROMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Hazebrouck), la marque française « ANDRE ROMAN 4 ET 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANDRE ROMAN 4 ET 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ANDRE ROMAN 4 ET 4 est expirée depuis le 5 mars 1990.
ROMAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040